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Une équipe gagnante : le FIAR au Luxembourg et son gestionnaire de fonds d’investissements alternatifs

Par - Senior Legal Adviser - ALFI

IL EXISTAIT DÉJÀ DE NOMBREUX VÉHICULES D'INVESTISSEMENT AU LUXEMBOURG LORSQUE LE FIAR (FONDS D'INVESTISSEMENT ALTERNATIF RÉSERVÉ) A ÉTÉ ADOPTÉ EN 2016. ET POURTANT, SON SUCCÈS PROUVE BIEN QU'IL MANQUAIT QUELQUE CHOSE. 

Qu'est-ce qui rend le FIAR unique ?

La principale différence pour des structures entièrement réglementées est qu'un FIAR n'a pas à être approuvé par le régulateur avant de pouvoir commencer à fonctionner. Les FIAR sont établis par certification notariale. Par conséquent, cela prend moins de temps pour lancer le produit d'investissement, et les créateurs du fonds économisent les frais réglementaires lors de la création et au cas où les documents du fonds doivent être modifiés.

Contrairement à des structures courantes, les FIAR peuvent être mis en place sous la forme d'un fonds parapluie avec de multiples compartiments et catégories d'actions / parts. À ce titre, ils peuvent investir dans n'importe quel type d'actifs, ce qui les rend attractifs pour différents types d'investisseurs et de gestionnaires mettant en œuvre de multiples stratégies d’investissement. Toutefois, si les documents constitutionnels du FIAR prévoient des investissements exclusifs dans le capital à risque, le principe de la répartition des risques ne s'applique pas et il est assujetti au régime fiscal du SICAR. Ce concept est particulièrement populaire dans le domaine des fonds de placement privés (private equity) et du capital-risque (venture capital).

Protection des investisseurs

On pourrait être tenté de dire qu'une plus grande flexibilité et un délai de mise sur le marché plus court vont au détriment de la protection des investisseurs. Mais le législateur a mis en place des mesures de protection afin d’éviter précisément cela. 

En termes de gestion, la loi prévoit qu'un FIAR doit être géré par un Gestionnaire de Fonds d'Investissement Alternatifs (Alternative Investment Fund Manager - AIFM) externe entièrement agréé. Le rôle de ce dernier est renforcé par le fait qu'il appartient au gestionnaire AIFM de garantir que le fonds est conforme aux réglementations applicables. Le gestionnaire AIFM est tenu de faire régulièrement rapport de ses activités au régulateur, y compris en ce qui concerne la gestion de ses FIAR.

En outre, les FIAR sont « réservés » à des investisseurs avisés. Cela comprend des investisseurs professionnels et institutionnels tels que des compagnies d'assurance et des fonds de pension, et tous les autres investisseurs qui répondent aux conditions suivantes :

  • les investisseurs confirment par écrit qu'ils adhèrent au statut d'investisseur avisé, et
  • ils investissent un minimum de 125.000 Euros dans le FIAR, ou bien ils disposent d’une estimation issue d’un établissement de crédit, par une société d'investissement ou par une société de gestion certifiant leur expertise, leur expérience et leurs connaissances relatives à l’estimation appropriée d'un investissement dans le FIAR.

Il est également important de noter que les principaux fournisseurs de services des FIAR (dépositaires, avocats, auditeurs, etc.) sont tous des entités réglementées.

Distribution au sein de l'UE

Grâce à son gestionnaire AIFM, le FIAR peut être distribué aux investisseurs de l'UE / Espace Economique Européen après une simple notification réglementaire, généralement dans les 20 jours ouvrables. Cela signifie que, comme pour tout autre fonds qui est géré par un gestionnaire AIFM agréé, la commercialisation dans les différents États Membres n'est pas soumise à des agréments distincts.

Une réussite

Toutes ces caractéristiques ont contribué à la réussite des FIAR et de leurs gestionnaires AIFM. Depuis juillet 2016, près de 800 FIAR ont été mis en place. Cette croissance soutenue ne signifie pas que d'autres vecteurs d'investissement luxembourgeois tels que le Fonds d'Investissement Spécialisé (FIS) ou bien une société d'investissement en capital à risque (SICAR) deviennent redondants. Il y a tout simplement plus de choix pour n'importe quel type de besoins d'investissement.

Nombre de FIAR : évolution depuis sa création en Juillet 2016

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